AUTORISATIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRES

Le 4 mars 2022, 10H30 - 12H30, La Rochelle

 

L'Association des Ports de Plaisance de l'Atlantique (APPA) organise le vendredi 4 mars prochain à La Rochelle une matinée de travail dédiée aux "Autorisations d'Occupations Temporaires".  

Les inscriprions sont closes.

Cette matinée de travail est destinée aux élus et gestionnaires des ports de plaisance membres de l'APPA et a pour but de dégager des informations concrètes et opérationnelles.     

Le programme alternera aspects juridiques (rappel par un avocat en matière de réglementation) et retours d'expériences.    

Conformément aux consignes gouvernementales, l‘accès au colloque est subordonné à la présentation d’un pass sanitaire. En fonction de l’évolution de la situation sanitaire, nous resterons attentifs à toute nouvelle mesure gouvernementale qui serait mise en place, et appliquerons celles en vigueur imposées, afin de préserver la santé de tous.  

Vous trouverez ICI le guide élaboré dans le cadre de la Confédération du Nautisme et de la Plaisance en collaboration avec l'APPB.

Ce guide a vocation à être un outil au service de l'ensemble des membres de vos organisation.
 
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