NOTE JURIDIQUE

Les ports de plaisance et les industries nautiques sont des secteurs d’activité qui emploient de nombreux salariés avec des risques professionnels importants qu’il s’agisse de blessures, de manipulation de produits dangereux, d’inhalation de poussières ou encore de contraintes posturales. Lors d’une crise sanitaire exceptionnelle, les obligations et donc les responsabilités de ces employeurs sont d’autant plus importantes par le risque d’augmentation des risques professionnels. En ce sens, une épidémie suscite de nombreuses interrogations concernant l’organisation du travail à mettre en œuvre et l’application de la réglementation relative à la protection de la santé et de la sécurité des salariés.

Consulter l’analyse juridique.

Aussi, ICI, une synthèse du Ministère du travail quant aux mesures à prendre par l’employeur pour protéger la santé de ses salariés face au virus.

Enfin, un article de Figaro nautisme sur les mesures restrictives prises par les ports de plaisance en France.

Legisplaisance est une association loi 1901 créée en septembre 2013 par Matthieu GUILLOTO et Jérôme HEILIKMAN, et axée sur deux principes fondateurs : l’indépendance et l’ouverture au plus grand nombre.

Cette identité forte est complétée par des valeurs de conscience, de liberté et de conviction, car nous sommes persuadés que seules les actions volontaristes et ambitieuses permettent d’être un acteur légitime de la communauté maritime.

L’association, dans un esprit d’équipage, se compose exclusivement de bénévoles et, par ses différentes activités, vise à réunir les pouvoirs publics, les élus, les professionnels du nautisme et du droit, le monde universitaire et les particuliers. Aujourd’hui, l’association compte de nombreux adhérents répartis sur tout le territoire national et ultra-marin. 

Pour toute information sur Légisplaisance, Cf www.legisplaisance.fr